Deux petits livres

 

Deux petits livres à prix modique:

A commander auprès des libraires, ou de la Coordination eau Ile de France ou de France Libertés (ci dessus).

  • E comme Eau    Ed Bruno Leprince 4 euros

Comment bâtir et gérer une régie publique ?

Ce manuel donnera à tout-e élu-e et aux citoyen-ne-s qui souhaitent agir pour créer une régie publique de l’eau, les outils juridiques, les instruments d’action publique et les exemples nécessaires. Il rappellera également qu’une volonté politique déterminée est indispensable pour s’attaquer aux délégations de service public de l’eau.

* D comme Droit à l’eau  Ed Bruno Leprince 4 euros

Vous trouverez dans ce manuel tout ce qu’il faut pour faire respecter les lois et règlements mais aussi de quoi faire travailler ensemble les usagers, les élu-e-s et les technicien-ne-s pour faire avancer le Droit humain à l’eau.

 

 

UNE AUTRE GESTION DES EAUX DE PLUIE

UNE GESTION ALTERNATIVE DES EAUX PLUVIALES

Avec les modifications climatiques, les précipitations seront moins fréquentes mais plus abondantes sur un temps très court. Une grande partie des eaux de pluie risque donc de ruisseler et s’écouler, sans recharger les nappes phréatiques qui fournissent notre eau d’alimentation.

Avec aussi : érosion des sols agricoles, perte de leurs capacités pour l’agriculture, inondations, pollutions, rivières engorgées de sédiments et perdant de leur biodiversité …

Une gestion alternative ?

* en milieu urbain :

– Supprimer les réseaux unitaires. (canalisations recevant à la fois eaux usées et eaux pluviales)

– Pas non plus de réseaux séparatifs et déversoirs d’orage (coût élevé, eaux polluées par le ruissellement)

Mais :

– infiltrer les eaux au plus près de leur point de chute,

– des sols de voirie perméables,

– réintroduire la nature en ville.

* en milieu agricole:

– éviter le ruissellement, l’érosion de la terre arable, les coulées de boues, l’engorgement des rivières, et un mauvais remplissage des nappes,

– donc une terre qui infiltre au plus vite (terre vivante sans pesticides et avec des matières organiques, plus poreuse), haies, noues, moins de tassement par les engins, modification des pratiques agricoles.

Voyez ces très bons diaporamas:

1 ADOPTA diaporama eaux pluviales 

par Association pour le Développement Opérationnel et la Promotion des Techniques en matière d’eaux pluviales.

3 Erosion gestion des eaux pluviales en zone agricole

par Agence de l’Eau Artois Picardie

2 Financement gestion des eaux pluviales AEAP

par Agence de l’Eau Artois Picardie

EAU SECOURS À LA COMMUNAUTÉ URBAINE D’ARRAS EN 2023

Eau secours 62 et l’eau à la Communauté Urbaine d’Arras en 2023

Eau secours arrageois était représenté par 2 personnes lors des 3 réunions de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) de cette année.

–  le 22 mai 2023 où la CUA présentait ses démarches à propos de l’échéance des contrats eau et assainissement avec Véolia (pour 2025).

– le 11 octobre 2023 où la CUA exposait son choix pour la future gestion de l’eau et de l’assainissement.

– le 18 octobre 2023 où la CUA présentait les rapports des délégataires des services publics locaux pour 2022 ( eau, assainissement, mais aussi transports urbains, réseau de chaleur, fibre numérique pour les entreprises, Aquaréna, le site pour camping cars, le crématorium). A la CUA, tous les services publics locaux sont délégués au privé. Nous possédons chacun de ces rapports (qui contiennent les évènements de l’année 2022, les rapports financiers, les chiffres : fréquentations, clientèle etc) : nous pouvons vous les faire parvenir à votre demande.

La CCSPL doit réunir plusieurs associations choisies par les dirigeants, et plusieurs élus (dont les vice présidents en charge de ces services), afin de voter les choix de gestion de ces services (avant un vote en conseil communautaire), et afin de présenter les rapports annuels des délégataires. A la CUA plusieurs associations choisies ne sont jamais présentes aux réunions. Les seules présentes sont « eau secours 62 » et l’« UFC Que Choisir ».

L’intérêt pour nous de cette commission est d’obtenir un maximum de renseignements sur ces services locaux, de questionner sur tous les sujets qui nous intéressent, et de faire entendre notre voix lors des choix de gestion.

Le 22 mai 2023

Les dirigeants nous annoncent que la CUA a commandé 2 audits à un cabinet privé sur la gestion actuelle de Véolia :  –  un audit technique et  –  un audit financier, en vue du futur choix de gestion.

Nos demandes :

– Pour pouvoir étudier un éventuel retour en régie, ces deux audits ne sont pas suffisants : nous proposons de prendre contact avec des communautés ayant réalisé le choix de revenir en gestion publique, comme Epernay (d’une taille qui peut correspondre à la CUA). Nous proposons aussi de contacter Ch. Lime le président de France Eau Publique (qui regroupe les principales communautés en régie).

– Nous réclamons un maximum de transparence : que les rapports d’audit nous soient communiqués.

Courant juillet nous réclamons de nouveau les rapports d’audit qui ont dû leur parvenir.

Le 11 octobre 2023

Comme nous nous en doutions, la CUA nous annonce qu’elle poursuivra une Délégation de Service Public pour l’eau et l’assainissement, et non l’étude d’une régie.

Leur argumentaire est ci dessous. Voir notamment le tableau page 37.

2023 choix de gestion pour 2025 CCSPL 

Leurs arguments principaux sont : difficultés de recruter dans les métiers de l’eau, la responsabilité en cas de problème sanitaire ou de conflit social …

– Notre position : nous réfutons ces arguments qui montrent un manque de volonté de bâtir une régie :

* La gestion de l’eau en cette période de modifications climatiques ne doit pas passer par une multinationale.

*Une DSP est un manque de transparence vis à vis des élus et surtout des usagers : les rapports d’audit nous ont été résumés mais nous n’avons pu y avoir accès à cause du « secret des affaires ». Alors que des obscurités dans les finances sont fort probables de la part de Véolia.

* En régie, des représentants d’usagers peuvent siéger dans un conseil d’exploitation, donc une transparence totale.

* A force de déléguer tous ses services publics au privé, la collectivité perd ou n’acquière pas de compétences et se trouve donc affaiblie. En outre, elle dépense beaucoup de temps, d’énergie et d’argent à rédiger puis à surveiller les contrats. Ce temps, cette énergie et cet argent qui pourraient être utilisés utilement pour gérer directement le service.

– Notre vote : nous ne pouvions accepter ce choix. Mais nous avons constaté un minimum de bonne volonté (même de façade …) : plusieurs membres de la CUA se sont rendus dans plusieurs communautés en régie à notre demande; nous avons constaté aussi un minimum d’écoute et un meilleur climat que celui des débats des années 2015-2016. Nous nous sommes donc abstenus lors du vote

Nous suivrons la rédaction du futur contrat après l’appel d’offre qui permettra de choisir le futur délégataire (qui sera sans aucun doute Véolia qui est déjà sur place).

Le 18 octobre 2023

Une longue séance de plus de 3 heures pour nous présenter les rapports de l’année 2022 des délégataires cités en tête de ce compte rendu.

Si vous souhaitez recevoir l’un ou l’autre de ces rapports, faites nous savoir.

Afin d’avoir des réponses précises et bien rédigées nous avions formulé 4 questions concernant l’eau, dont nous attendons les réponses:

* Les métabolites de pesticides : où en est-on, les normes pour les différentes molécules, les traitements éventuels et leur efficacité.

* Les analyses en sortie des stations d’épuration (ces effluents sont rejetés dans les cours d’eau) : quelles sont-elles, quels résultats, y a-t-il un traitement secondaire ?

* Les immeubles sans compteurs individuels (la consommation est mesurée globalement) : comment se fait la facturation, est ce qu’on tient compte de la taille de la famille, qu’en est il des 2 tranches (jusque 70 m3 et au-delà) appliquées aux compteurs individuels ?

* La tarification sociale ou solidaire : chèques eau, abandons de créances, fonds de solidarité. Quel est le processus, quels sont les chiffres.

Si vous avez d’autres questions, vous pouvez  nous les faire parvenir.

 

Réunions du groupe arrageois

Sauf exception, le groupe arrageois se réunit le troisième mardi de chaque mois…. voir confirmation dans l’article « nos réunions à venir »

L’horaire de RV est désormais à  18h00

Le lieu de réunion est la Maison des Sociétés , près du Cours de Verdun à Arras

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Six experts des Nations Unies publient une lettre au gouvernement français sur les mégabassines

Par « coordination EAU ile-de-france »

Les 6 rapporteurs de l’ONU ont voulu se pencher sur:  » les projets de stockage d’eau qui se développent en France depuis les années 90 (« méga- bassines »), l’usage excessif de la force à l’encontre de leurs opposants lors de manifestations, ainsi que la criminalisation des organisations de défense des droits humains et de l’environnement. »

Les six rapporteurs spéciaux des Nations Unies écrivent notamment :

·         « nous sommes profondément préoccupés par la poursuite du développement des projets de méga-bassines en France » ;

·         « nous soutenons que les financements liés à l’eau en agriculture doivent être massivement réorientés vers le soutien et le développement de pratiques permettant de retenir l’eau dans les sols, la protection de l’eau et l’économie des ressources en eau. » ;

·         « Nous sommes profondément préoccupés par la criminalisation des individus qui manifestent contre les méga-bassines, mais aussi des organisations de défense des droits humains qui dénoncent les projets, ainsi que les dérives de la stratégie du maintien de l’ordre. » ;

·         « Nous exprimons également de sérieuses préoccupations quant aux manquements aux obligations de protéger des manifestants et les journalistes pendant les rassemblements. ».

Suite à cette lettre, la Confédération Paysanne et le CETIM réitèrent leur appel au gouvernement français à s’engager pleinement dans la réouverture d’un dialogue inclusif et transparent sur l’usage de l’eau en agriculture et à cesser la criminalisation des mouvements sociaux. Pour se faire, un moratoire sur les projets de construction de méga-bassines est indispensable.

La lettre complète est ici:   https://spcommreports.ohchr.org/TMResultsBase/DownLoadPublicCommunicationFile?gId=28077

Un rappel ci dessous de la manifestation actuelle à suivre:  le « convoi de l’eau »  Sainte Soline- Orléans-Paris

L’EAU DES RIVIÈRES EST-ELLE PERDUE EN S’ÉCOULANT DANS LA MER ?

L’eau des rivières qui se déverse dans la mer est-elle perdue pour la collectivité et peut-on donc la stocker ?

Les tenants des mégabassines, et notamment la FNSEA, ont tendance depuis quelques temps à parler des importants volumes d’eau qui viennent se perdre dans la mer, pour justifier ces grosses retenues.

Ci dessous un article de Florence Habets, Directrice de recherche CNRS en hydrométéorologie, professeure à l’École normale supérieure (ENS), article paru dans « Bon pote »

Analyse : peut-on stocker les excès d’eau perdus à la mer ?

Quelques extraits:   Dire que ces prélèvements d’eau d’eau douce seraient sans incidence, « cela néglige de multiples rétroactions, tant chimiques, physiques, que biologiques et écologiques. »

« les rivières apportent à la mer de l’eau, des sédiments, et de nombreux autres composants chimiques et minéraux qui sont importants pour la biodiversité des écosystèmes marins et estuaires. »

« A cela s’ajoute bien sûr l’apport des eaux douces aux estuaires, zones de rencontres entre l’eau de mer et l’eau des rivières. Les eaux des rivières en crues sont nécessaires pour évacuer le bouchon vaseux, la diminution de ces crues perturbe l’estuaire de la Gironde et la ville de  Bordeaux. Cette année, les faibles débits de la Loire ont mis en danger  l’alimentation en eau potable de Nantes »

Et enfin:    « Alors que l’eau est un milieu de vie, un vecteur de transport pour tous les éléments érodés et lixiviés, nutriments et sédiments, nécessaires à d’autres milieux, on a tendance à ne considérer l’eau que comme une ressource, c’est-à-dire, un élément naturel à exploiter, réduisant ainsi la question politique de l’eau à une question d’efficacité technique.  »

L’article:         Peut-on stocker les excès d’eau perdus à la mer

DÉBUT DE NOTRE NOUVELLE EXPOSITION

Les premiers panneaux de notre exposition sur l’eau sont sortis. Merci aux réalisateurs qui ont réussi à construire des panneaux attrayants par la mise en page, les couleurs, les illustrations.

Une dizaine de thèmes sont encore à traiter. Nous envisageons de proposer notre exposition dans les mairies, lycées, collèges, médiathèques, ou pour des évènements, manifestations …

LE PLAN EAU DE MACRON Mars 2023

E. MACRON A DÉFINI UN PLAN EAU EN 53 MESURES

Fin mars 2023

https://www.ecologie.gouv.fr/plan-action-gestion-resiliente-et-concertee-eau

« C’est un document sans calendrier, sans budget et sans territoire, alors que la France compte douze bassins hydrographiques aux problématiques très diversifiées » souligne A.Gatet de France Nature Environnement.   « C’est un plan de com’ qui réinvente la poudre, poursuit cette fédération d’associations environnementales. Le problème, aujourd’hui, ce n’est pas un manque d’outils ou de lois ou de mesures. Le problème, c’est que les solutions ne sont pas mises en place, que les dérives ne sont pas sanctionnées et que le coeur du problème, systémique, c’est la non-remise en question du modèle dominant de l’agriculture conventionnelle. »

« Les questions majeures concernent la gouvernance, le statut de l’eau, l’application des principes fondamentaux (charte de l’environnement, article L110 du code de l’environnement), dont la participation, mais aussi la gestion équilibrée avec ses priorités et la répartition des usages, les pollutions et l’application du principe pollueur/payeur ou la justice fiscale dans le domaine de l’eau restent pendantes, l’essentiel est pourtant là !  »  Bernard Drobenko professeur émérite des Universités, droit public,  Côte d’Opale.

SOBRIÉTÉ            « Les ambitions fixées lors des Assises de 2019 sont étonnamment revues à la baisse : 10% d’économies d’ici 2030 Alors que les objectifs fixés en 2019 étaient de -10% en 2024 et de -25 % en 2035″.  (FNE)    –      Il a à peine abordé le secteur agricole, pourtant premier consommateur d’eau : « On ne sent pas l’ambition d’une moindre utilisation de l’eau en agriculture »  ( La Confédération Paysanne).     –     « Autre domaine non évoqué, mais particulièrement sensible au regard des économies d’eau et de leur partage, les eaux commercialisées. Les prélèvements sont en augmentation, parfois au détriment des usages locaux ».  (Coordination Eau)                              « la seule réponse véritablement durable pour permettre à chacun de disposer d’une eau potable accessible est d’éviter de polluer la ressource elle-même ». ( Ch. Lime France Eau Publique )

RÉUTILISER LES EAUX USÉES      Passer de 1% à 10% en 2030.   Thierry Uso membre d’Eau secours 34,  demeure très sceptique quant à l’intérêt de cette technique.  « Environ deux tiers des projets ne sont pas viables économiquement, estime-t-il. Il faut bien souvent des kilomètres de tuyaux pour apporter l’eau des stations vers les parcelles agricoles, avec de la pression, donc de l’énergie. Et puis, les eaux usées sont généralement trop salées par nos urines pour les cultures et demandent donc un traitement supplémentaire, qui peut être coûteux. »

GESTION QUALITATIVE   Au cours du congrès de la FNSEA du même jour, le Ministre en charge de l’agriculture annonce qu’il demande à l’ANSES (organisme indépendant) de revoir son évaluation de la décision d’interdiction du S-métolachlore, produite en janvier2023. !

« La première urgence serait la réforme des redevances conduisant à l’application du principe utilisateur/payeur en application du principe pollueur/payeur tel qu’exigé par la DCE (art. 9) avec la définition claire des trois catégories d’usagers (le secteur industriel, le secteur des ménages et le secteur agricole). La justice fiscale impose de revoir la mise en œuvre des redevances « prélèvements » et « rejets » (pollutions), sachant que la Cour des comptes souligne depuis de nombreux années l’injustice caractérisée puisque dans son rapport annuel de 2015 elle rappelle ces déséquilibres majeurs : les redevances sont acquittées à 88 % par les ménages, 8 % par les industriels et 4 % par les agriculteurs ».    B.Drobenko

AGRICULTURE             France Nature Environnement se félicite de la reconnaissance par le chef de l’Etat de la nécessité de « réinventer les modèles agricoles », et « faire évoluer les logiques de stockage de l’eau ». France Nature Environnement se réjouit également du fait que le chef de l’Etat reprenne le discours que nous portons depuis des décennies sur ce sujet : la solution c’est d’abord le stockage naturel dans les sols, puis les stockages existants.  Ces affirmations nécessitent de revoir en profondeur le modèle agricole soutenu actuellement par la France.        FNE                                  Mais:  » L’agriculture industrielle et ses pratiques, une remise en cause ? Que nenni ! C’est un soutien continu, confirmé d’ailleurs concomitamment au congrès de la FNSEA du même jour par le Ministre de l’agriculture qui précise qu’ « on ne redemande pas un effort supplémentaire aux agriculteurs », et même « l’agriculture n’aura pas à baisser ses prélèvements pour irriguer les cultures », les prélèvements se poursuivront « à niveau constant ». Bernard Drobenko

BIODIVERSITÉ       «  Les Solutions Fondées sur la Nature et en particulier la préservation et la restauration des zones humides restent des parents pauvres de la planification écologique de l’eau. Redonner la capacité aux sols de mieux retenir, infiltrer et purifier l’eau devrait pourtant être le cœur du sujet et de la stratégie à déployer ».  FNE                       « L’eau est aussi une ressource et des écosystèmes à protéger. Or les milieux aquatiques — rivières, nappes, lacs — semblent être les grands oubliés du « plan Eau ». Ils auraient pourtant grand besoin d’un coup de pouce. Polluées, canalisées ou artificialisées, très peu de masses d’eau naturelles sont aujourd’hui en bon état. »            REPORTERRE

UNE VISION TECHNOLOGISTE DE L’EAU
« Compteur intelligent, optimisation de la ressource, application             « EcoWatt » de l’eau, innovation de rupture, le « plan eau » est truffé d’une novlangue technologiste qui dessine finalement la vision macroniste de la gestion de l’eau : irriguer plus avec moins d’eau grâce à l’innovation, refroidir les centrales nucléaires en circuit fermé, gérer les sécheresses estivales grâce à la construction de
mégabassines, ou encore recycler et réutiliser les eaux usées pour irriguer les champs ou arroser les jardins. »   MÉDIAPART                              « Derrière, il y a cette idée que l’on peut dompter l’eau, dénonce Antoine Gatet, vice-président de France Nature Environnement. C’est une mal-adaptation à la modification en profondeur des milieux aquatiques et des équilibres écologiques. L’objectif, au contraire, c’est la reconquête de la nature et de la capacité de l’eau à se gérer toute seule. »

Plan eau E. Macron  FNE

Plan eau E.Macron    Coordination eau Robert Drobenko

Plan eau E.Macron   Reporterre

plan eau E.Macron    Médiapart

Les PESTICIDES et leurs MÉTABOLITES dans L’EAU

Ces derniers temps, les métabolites du Métolachlore puis du Chlorothalonil  trouvés dans les eaux, ont beaucoup fait parler d’eux, suite à la diffusion de rapports de l’ANSES, l’agence nationale de sécurité sanitaire.  Il est même possible que dans l’avenir, d’autres métabolites potentiellement dangereux soient découverts avec l’évolution des techniques d’analyse.

Les métabolites sont les produits de dégradation du pesticide initial.

Notre modèle agricole est en cause, les lobbies sont à l’oeuvre pour minimiser les conséquences, et la question du traitement des eaux peut se poser. Ci dessous quelques articles parus récemment.

La Coordination eau, après la protection des captages, l’accompagnement des agriculteurs, et la question des normes, insiste sur les inconvénients d’un traitement possible par l’osmose inverse basse pression (une filtration très fine de l’eau mais qui aboutit au rejet des polluants en aval dans un cours d’eau, et est très énergivore).

pesticides coordination eau 

Générations Futures réagit face au lobbying de la FNSEA et aux décisions de notre ministre de l’agriculture.

pesticides générations futures

La Confédération Paysanne souligne aussi « l’irresponsabilité du gouvernement ». « L’urgence est à la transition agroécologique et au changement de modèle ».

pesticides conf

Un long article du journal Le Monde étudie de manière détaillée les différents aspects de ce problème.

pesticides Le Monde